Déposée le 31 octobre 1997 par la société SILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILTHEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la société SILAC domicilié(e) 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 568 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILAC Jacques BAUDONNEL - France.
La marque SILTHEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILTHEX est expirée depuis le 31 octobre 2007.
SILAC a également déposé les autres marques suivantes : SIMETEX
SILAC - 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 320568454
SILAC Jacques BAUDONNEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356485 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312381 - Publication au BOPI 2000-12-05
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau . Tissus à usage technique, tricots, non tissés ; matières textiles fibreuses associées à une feuille ou un film plastique extudé destinées à des pièces de semi-structure ou structure après transformation . Etoffes sous toutes ses présentations associées à une feuille ou film plastique
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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